MAISON BEAUREPAIRE
le charme de la diversité

MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ajbtop-fashion.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le site Ajbtop-fashion.com est exploité  par l

La société Ifabo société à responsabilité limité immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro de Siret  81010286300026
et sise  24 Bis RUE DU CHATEAU 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES

 

Directrice de publication : Adikatou Beaurepaire

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Le site Ajbtop-fashion.com est hébergé par : 

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France

Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
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  1. Informations techniques

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

 

  1. Données personnelles

 

Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec Ajbtop-fashion.com. Ces  informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° 1547941 v 0. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) sur l'ensemble de nos pages. Pour l'exercer, adressez vous à This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

 

III.          Propriété intellectuelle

 

Le site Ajbtop-fashion.com constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ces éléments sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Odys Vision. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

 

Les créations réalisées par la société Ifabo sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable d’Ifabo est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.